Mentions légales
Informations Générales
Nom du site : CPRPL Pays-de-la-Loire
URL du site : cprpl-paysdelaloire.fr
Propriétaire du site : Eric GIRARDEAU président de la CPRPL Pays de la Loire
Forme juridique :
Hébergement
Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann
BP80157
59100 ROUBAIX, FR
n°siret: 424 761 419 00011
Directeur de la publication
Nom du directeur de la publication : Florian ROBIQUET
Contact du directeur de la publication : frobiquet@cevak.fr
Propriété Intellectuelle
Le contenu du site https://www.cprpl-paysdelaloire.fr/, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété de Kishinkaï Aïkido Vendée ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Limitations de Responsabilité
Kishinkaï Aïkido Vendée ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.cprpl-paysdelaloire.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Protection des Données Personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer une demande dans le formulaire de contact
Cookies
Le site https://www.cprpl-paysdelaloire.fr/ peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Droit Applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.cprpl-paysdelaloire.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.